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résultats 4286. Autres charges à payer 4287. Produits à recevoir 431. Sécurité sociale 437. Autres organismes sociaux 438. Organismes sociaux - Charges à
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cotisations sociales au sens du droit interne français : son paiement n'ouvre pas droit à affiliation aux régimes sociaux ni à prestations sociales, elle est
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En France, les organismes divers d'administration centrale (ODAC) sont une catégorie d'établissements publics, au sens de la comptabilité nationale, qui
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congés à payer 4286 - Autres charges à payer 4287 - Produits à recevoir 431 - Sécurité sociale 437 - Autres organismes sociaux 4372 - Mutuelles 4373 -
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stratégiques du plan régional d'agriculture durable tiennent compte d'enjeux économiques, sociaux et environnementaux contenant notamment : « la conception
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organismes divers d'administration centrale, les collectivités territoriales et les organismes publics français (administrations de sécurité sociale…)
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pièces, le reste sous forme de barres de 12,5 kg et de lingots d'1 kg), 2 437 tonnes en 2025. Ce qui fait de la France, en 2025, le 4e pays détenteur d'or
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l’État finance les prestations versées par les organismes obligatoires de base de sécurité sociale pour le compte de l’État (40 milliards) ; l’État verse des
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La protection sociale en France vise à couvrir, dans un cadre de solidarité nationale, les risques sociaux auxquels les personnes et les ménages sont exposés
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la population active, qui peut ainsi différer selon les instituts, les organismes, et les pays,. La population active est définie par l'Organisation internationale
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pourcentage de logements sociaux dans une commune ne signifie pas la présence d’une mixité sociale : les 20 % de logements sociaux peuvent être concentrés
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conduisant parfois au décès. À titre d'exemple, en France en 2006, ce sont encore 437 nouveaux cas de saturnisme infantile qui ont été repérés en métropole. Il
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Notices of the American Mathematical Society, vol. 58, no 3, 2011, p. 434–437. (arXiv 1010.0278) (en) Eugene Garfield, « The Thomson Reuters Impact Factor »
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nombreuses listes de bibliothèque idéale établies par des personnes ou organismes des milieux littéraires. Nabokov explore plusieurs thèmes, dont certains
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l'urbanisation. Mamoudzou, chef-lieu du département et principale ville, compte 71 437 habitants en 2017, contre 53 022 dix ans auparavant. Elle est au cœur
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Alignment », Minds and Machines, vol. 30, no 3, 1er septembre 2020, p. 411–437 (ISSN 1572-8641, DOI 10.1007/s11023-020-09539-2, S2CID 210920551, lire en
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des risques sociaux devenus majeurs vont pousser les autorités politiques dans le cadre de l'État providence à privilégier le côté social (famille, maladie
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France de football, 1904-1998, Paris, First, 1998, 517 p. (ISBN 2-87691-437-9), p. 274. Gérard Ernault, « Si près du paradis », dans Parienté 1995, p
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à l'organisme. Il est frappant d'observer la similitude des voies métaboliques fondamentales et des composés biochimiques à travers les organismes les
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à la Contribution sociale généralisée (CSG)no 90-285 DC du 28 décembre sur la loi de finances pour 1991, confirmée par no 2000-437 DC, RJS 2/01, no 232
