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domiciliées en France, ainsi que la présentation de leurs comptes financiers, bilans, comptes de résultats, rapports et annexes. Le PCG est défini par
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{1}{T}}\int _{t_{0}}^{t_{0}+T}i^{2}(t)\,\mathrm {d} t}}} Afin d'éviter la prise en compte d'évènements transitoires qui fausseraient les mesures, ces valeurs
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place le 1er janvier 2016. Elle prévoit par ailleurs des dispositions transitoires jusqu'en 2020 : les conseillers communautaires des six intercommunalités
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national pour l'environnement ou « Grenelle II », du 12 juillet 2010, a modifié plusieurs aspects du PLU : prise en compte de la trame verte et bleue, orientations
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définitivement) ; 7 affaires dont le procès est en cours ou programmé / délibéré en attente (1re instance et appel) ; 4 suspects morts ; 14 suspects non
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directeur ayant droit de véto, afin d'en finir avec ce système. Contre toute attente, Charles Lock Eastlake devint le premier président du musée, sur recommandation
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flore compte un grand nombre de milieux naturels et d'espèces (jusqu’à 40 espèces d'arbres/ha, par comparaison à une forêt tempérée qui en compte en moyenne
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reporta l'entrée de ces deux États dans l'espace Schengen. Cet accord est en attente de ratification par le Conseil européen sur recommandation de son président
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éviter tout type de perturbation. Nous nous rendons compte qu'il est nécessaire de prendre en compte les sentiments réels qui existent parmi les habitants
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formaldéhyde seul ou en combinaison avec d'autres agents (concentration de formaldéhyde : moins de 0,02 à 5 ppm) a provoqué des baisses transitoires, réversibles
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D . Q D + a L D . Q D e x = L ⇔ a L D . Q D + a L D . ( P V / P D ) . Q V = L ⇔ a L D . Q D = L − a L D . ( P V / P D ) . Q V ⇔ Q D = L / a L D −
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M'dina Moov prépayée. Dans un rapport accablant publié en 2014, la Cour des Comptes critique violemment la gestion du transport par bus par M'Dina Bus et la
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définitivement l’esclavage dans les colonies françaises. Après une période transitoire où un gouvernement relativement unanime prend des mesures sociales demandées
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Archive). L'Express - RER D : Une ligne sous tension, article du 19.02.2008 Sources : Schéma Directeur et STIF [PDF] Cour des comptes - Rapport sur les transports
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humaine du cubisme (1939) et le compte rendu qu'en fit Guénon dans les Études traditionnelles (repris dans le recueil Comptes rendus, p. 30-31). Mentionné
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jeunes de 10 à 19 ans, mais selon d'autres scientifiques, la période transitoire entre l'enfance et l'âge adulte pourrait aller jusqu'à 25 ans. Durant
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loi : les "Sociedades Anónimas Deportivas (es)", d'où le sigle S.A.D). Conformément au régime transitoire établi, avant le 30 juin 1992, les membres de l'Atlético
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cas de péril national, la France compte sur vous ». Il participe par la suite au Conseil supérieur de la guerre, où il soutient la politique de guerre
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Rosny-Bois-Perrier en Seine-Saint-Denis. Mise en service en 1935, elle compte parmi les dernières lignes inaugurées à cette époque et a été conçue pour
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2015 (consulté le 29 juin 2018). Cour des Comptes, « Compétence géographique | Cour des comptes », sur ccomptes.fr (consulté le 13 novembre 2023). Décret
