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Fonds de l'assurance médicaments, (FAM) géré par la Régie de l'assurance-maladie du Québec (RAMQ) qui sert à suivre l'encaissement des primes dues par
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mobiliers 6156. Maintenance 616. Primes d'assurances 6161. Multirisques 6162. Assurance obligatoire dommage construction 6163. Assurance-transport 61636. sur
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celles de : Dubaï avec 2 322 121 habitants (dont les villes de Dubaï avec 1 616 430 habitants et de Charjah dont 852 244 habitants) Abou Dabi avec 599 773 habitants
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ouvrable. »[1]. Comité central des assurances sociales, Le nouveau régime des assurances sociales / Comité central des assurances sociales, Lille et Paris, impr
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été instituées au profit de la Sécurité sociale. Une taxe sur les primes d’assurance automobile a été instaurée en 1967, puis la Contribution sociale de
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celui-ci rebondit l’année suivante à +7 % retrouvant fin 2021, en tenant compte de l’inflation, un volume supérieur à son niveau d’avant crise. La stratégie
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La Révolution française, Paris, Éditions Gallimard, coll. « Tel », 2001, 616 p., chap. 88, p. 285-286. Gérard Walter (1989), p. 389-391. Albert Soboul
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création de la prime pour l'emploi (2001) ; la relance des privatisations (ouverture du capital de France Télécom, privatisation des assurances Gan, etc.) ;
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Lacouture, Léon Blum, Paris, Seuil, coll. « Points. Histoire » (no 42), 1979, 616 p., 18 cm (ISBN 978-2-02005-350-1, OCLC 264558766). Dominique Missika, Thérèse
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La ville compte 91,1 % de résidences principales contre seulement 1,7 % de résidences secondaires et logements occasionnels. Grenoble compte par ailleurs
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auparavant, le phénomène s'est généralisé à partir de 2002, encouragé par les primes versées aux soldats et par une impunité quasi-absolue,. Le scandale, dit
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vis-à-vis de l’Axe et chargea le pro-allemand Asensio de transmettre des assurances au gouvernement du Reich. Cependant, on assiste à un virage plus en douceur :
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seuil, 2001, 569 p. (ISBN 2-02-037618-0) p. 417. L'Automobile Magazine no 616, octobre 1997 Article "Le projet automobile chez PSA Peugeot Citroën, Revue
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l'establishment à l'obsidionalité) et imposée de l'extérieur (et donc sans prise en compte des contraintes locales telles que les différences ethniques), aurait produit
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ont abrogé la loi locale du 30 mai 1908 en matière d'assurance en intégrant au Code des assurances plusieurs dispositions de cette loi pour les risques
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- Maintenance 616 - Primes d'assurance 6161 - Multirisques 6162 - Assurance obligatoire dommage - construction 6168 - Autres assurances 617 - Études et
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Vie sportive, l'organe officiel de la fédération belge de football. Elle compte à l'époque 869 noms. Ce principe « d'immatriculation » (terme employé à
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modifieront profondément le Royaume-Uni. On y compte plus de deux mille cafés en 1700. La célèbre compagnie d'assurances Lloyd's of London est à l'origine un café
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syndrome », Genetics in Medicine, vol. 11, no 9, 1er septembre 2009, p. 611–616 (ISSN 1098-3600 et 1530-0366, DOI 10.1097/GIM.0b013e3181b2e34c, lire en ligne
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les tribunaux cantonaux : le Tribunal administratif, le Tribunal des assurances sociales, le Tribunal du commerce et la Cour de cassation ainsi que le
